Déposée le 24 février 2016 par madame FANUEL Laurence et monsieur MULLER Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « INO-SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Les déposants sont madame FANUEL Laurence domicilié(e) 33 rue Michelet - 93100 - MONTREUIL - France et monsieur MULLER Christian domicilié(e) 17 bis Route de la Rimorière - 78460 - CHOISEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque INO-SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INO-SENS arrivera à expiration en date du 24 février 2026.
FANUEL Laurence a également déposé les autres marques suivantes : NEO-SENS , INO-SENS
Mme FANUEL Laurence - 33 rue Michelet - 93100 - MONTREUIL - France
M. MULLER Christian - 17 bis Route de la Rimorière - 78460 - CHOISEL - France
Mme TERTRAIS Marion - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704676 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 15 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788683 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15
Traitement de matériaux (transformation) à savoir purification, désodorisation, odorisation et rafraîchissement de l'air ; transformation de produits chimiques, à savoir services de production de parfums et fragrances, pour le compte de tiers ; location d'appareils, machines et recharges pour la désodorisation de l'air, location d'appareils, machines et recharges pour l'odorisation de l'air et la diffusion d'odeurs, à savoir pour parfumer et purifier l'air ; location d'appareils, machines et accessoires pour stimuler la perception olfactive, à savoir pour parfumer et purifier l'air ou pour stimuler les capteurs neuro-physiologiques de perception olfactive ; services de désodorisation et d'odorisation de l'air, services de désodorisation d'espaces publics ou privés ; services d'odorisation d'espaces publics et privés ; services de purification de l'air dans des espaces publics ou privés ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et notamment conseil dans la conception d'événements culturels dans le domaine de la parfumerie et de la création d'odeurs ; services de formation notamment par correspondance et par réseau informatique ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), catalogues, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines et publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications et d'enregistrement électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), sur support magnétique ; organisation d'expositions, séminaires, stages, cours à but culturel ou éducatif, dans le domaine de la parfumerie, de la création d'odeurs et de la perception multisensorielle ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite conférences, spectacles et séminaires ; formation pratique [démonstration] dans le domaine de la parfumerie, de la création d'odeurs et de la perception multisensorielle ; micro-édition ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages photographiques ; organisation et conduite d'expositions (éducation ou divertissement).
Recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, dans le domaine de la création de parfums et de fragrances, notamment création d'identités et d'émotions olfactives pour le compte de tiers, mise en place de scénographies olfactives et multisensorielles dans des espaces publics ou privés pour le compte de tiers ; conseil en création de fragrances et parfums d'ambiance pour le compte de tiers ; ingénierie, études et projets techniques dans le domaine de la diffusion d'odeurs et multisensorielle, notamment conseil en ingénierie de diffusion d'odeurs et mise en oeuvre dans les espaces publics et privés, recherche, développement et conseil en technologies de diffusion d'odeurs sur différents supports ; services d'ingénierie dans le domaine des sensations olfactives, de la diffusion d'odeurs et de la diffusion multisensorielles. Recherche sur bien-être physiologique et sur la perception multisensorielle.
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